Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIBELIS
NATIONAL CLOUD, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3935560
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2022
NIBELIS de NATIONAL CLOUD

Présentation de la marque NIBELIS

Déposée le 19 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATIONAL CLOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIBELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATIONAL CLOUD domicilié(e) 88 ter, avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 928 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque NIBELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIBELIS est expirée depuis le 19 juillet 2022.

NATIONAL CLOUD a également déposé les autres marques suivantes : CLOUDWATT , GENCLOUD


NATIONAL CLOUD, société par actions simplifiée - 88 ter, avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 518928924


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664590 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 6 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673344 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Appareils et équipements pour le traitement, le stockage et la communication de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; serveurs informatiques ; serveurs à distance pour la gestion, le traitement et le stockage de données informatiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; interfaces de gestion Web (logiciel) ; appareils de contrôle d'accès logiciels de contrôle d'accès à un réseau local sans fil ou à un réseau de radiocommunication ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques ou télématiques, mémoires pour ordinateurs, modems ; émetteurs de télécommunications ; logiciels, logiciels de gestion d'informations et de données, logiciels de sauvegarde des données ; logiciels informatiques destinés à l'archivage électronique ; logiciels, notamment logiciels de compression de données, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de stockage, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau sans fil ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels permettant de télécharger des images, du son des données et des messages électroniques ; logiciels de contrôle d'accès sécurisé à un centre de traitement et de gestion de données (plateforme informatique), progiciels, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces à savoir appareils d'interfaces ou programmes d'interfaces pour ordinateurs ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques, programmes (logiciels) antivirus et/ou de protection contre les programmes malveillants.

Abonnement à un service de serveur à distance pour la gestion, le traitement et le stockage de données informatiques, abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services d'infogérance informatique ; abonnements à un réseau local sans fil ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou à un centre de fournisseur d'accès à des serveurs de gestion de bases de données ou de transmission de données, sons, images, images animées ; abonnements téléphoniques ; abonnements à une offre de connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnement à des services de transmissions de données par voies télématiques. Abonnements à des bases de données informatiques. Services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; services de gestion de bases de données ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Services de gestion de sites Internet pour des tiers ; services de démonstration de produits pour des tiers ; services de recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de collecte d'information pour des tiers ; services de gestion administrative des infrastructures du système d'information pour des tiers.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; informations en matière d'assurances, informations financières, transfert électronique de fonds.

Services de télécommunications ; transmission et traitement d'informations, données, images et sons par voies téléphonique, télématique, informatique ou par satellite. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services d'informations, de conseil et d'assistance en matière de télécommunications à savoir services d'aide à l'exploitation et à la supervision des messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques ; conseil en matière de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communications et à Internet ; fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; transmission d'informations via des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; mise à disposition (fourniture d'accès) d'une plateforme Internet pour la mise à disposition (transmission) d'informations et de données ; mise à disposition (fourniture d'accès) d'informations et de données par réseau Internet ; services de mise à disposition (fourniture d'accès) d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie électronique. Service de fourniture sécurisée ou non (transmission, téléchargement) en ligne de textes, données, photographies, images, images animées, musique, de sons à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; services de diffusion et de fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications, sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de traitement et de gestion de données informatiques. Fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre et par terminaux d'ordinateurs ; services de location d'appareils pour la reproduction et le traitement de données, de sons, d'images et d'images animées ; fourniture en ligne (transmission) d'informations et de connaissances encyclopédiques générales concernant la sécurité, les systèmes de sécurité, la sécurité personnelle, la sécurité professionnelle, la sécurité domestique.

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, service de messagerie (courrier), distribution du courrier, transport ; emballage et entreposage de marchandises, services de distribution de journaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Services de recherche, de développement, élaboration (conception), conseil, mise à jour, location de matériel informatique et de réseaux de télécommunication. Services de recherche, de développement, élaboration (conception), conseil, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels ; services d'expertise, estimations, analyses, tests, évaluation de performances, contrôle technique de matériels informatiques, logiciels et réseaux de télécommunication ; services de stockage électronique de données pour des tiers ; stockage électronique d'informations ; stockage électronique de données informatiques, étude de projets techniques ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateur ; conception, développement et entretien d'outils et de systèmes informatiques (logiciels) ; services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations ; surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil, des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; location de distributeurs informatiques. Location de capacités de stockages de données informatiques et de calcul. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques personnels. Développement, et conception d'interfaces de gestion Web. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services de création par des ingénieurs informatiques de plateformes informatiques pour des tiers ; services d'hébergement de plateformes informatiques, de site Internet, de messageries sécurisées. Services de créations (conception-élaboration) par des ingénieurs informatiques d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistance technique (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, données, sons, images et images animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Services de consultations en matière d'ordinateurs. Services d'installation et de maintenance des infrastructures de systèmes d'information (logiciels) ; analyse de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs sur Internet.

Concession de licences de logiciels (services juridiques), services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services juridiques ; concession de licences de programmes informatiques (services juridiques) ; services de conseils relatifs à la concession de licences (services juridiques) ou la protection de la propriété intellectuelle ou industrielle ; octroi de licences de logiciels (services juridiques) ; services d'octroi de licences (services juridiques) ; gestion de droits de propriété intellectuelle ou industrielle ; services de surveillance d'alarmes de sécurité domestique et personnelle ; services de surveillance d'alarmes antivol et anti-effraction ; services de surveillance d'alarmes de protection contre l'incendie ; évaluation en matière de sécurité des personnes et des biens ; services informatisés de sécurité des personnes et des biens ; services de conseils en matière de sécurité ; location d'appareils de sécurité ; location d'appareils de surveillance de sécurité ; services de réseautage social en ligne, concession de licences de logiciels en matière de sécurité informatique (services juridiques), services de chiffrage, cryptage de données informatiques.